Dispositifs de recyclage et taxes en Europe — qui perçoit la contribution EPR dans chaque pays
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Cette bibliothèque publie 16 pages de dispositifs dans cette langue, couvrant 4 des 28 pays de l'index complet ; l'index complet des 53 dispositifs est en anglais. Dernière vérification 2026-09-16
Chaque dispositif de cette bibliothèque, par pays
| Dispositif | Couvre | Fondement du prix | Lignes conservées |
|---|---|---|---|
| Bebat | batteries | inconnu | 39 |
| Fost Plus | emballages ménagers | statutaire | 130 |
| Recupel | déchets d'équipements électriques et électroniques | inconnu | 92 |
| Valipac | emballages commerciaux et industriels | statutaire | 12 |
| Dispositif | Couvre | Fondement du prix | Lignes conservées |
|---|---|---|---|
| Adelphe (Citeo group) | emballages ménagers | statutaire | 27 |
| BATRIBOX | batteries | statutaire | 43 |
| CITEO EMP (Citeo group) | emballages ménagers | statutaire | 20 |
| Ecologic | déchets d'équipements électriques et électroniques | statutaire | 310 |
| ecosystem | batteries et déchets d'équipements électriques et électroniques | statutaire | 188 |
| Refashion | textiles ménagers | statutaire | 666 |
| Recycler Mon Véhicule (RMV) | batteries | statutaire | 20 |
| Dispositif | Couvre | Fondement du prix | Lignes conservées |
|---|---|---|---|
| Ecobatterien | batteries | statutaire | 16 |
| Ecotrel | déchets d'équipements électriques et électroniques | statutaire | 80 |
| Valorlux | emballages ménagers et emballages commerciaux et industriels | statutaire | 69 |
| Dispositif | Couvre | Fondement du prix | Lignes conservées |
|---|---|---|---|
| INOBAT | batteries | statutaire | 1391 |
| Swico Recycling | déchets d'équipements électriques et électroniques | inconnu | 600 |
Le fondement du prix est déduit de ce qu'indique la fiche de chaque dispositif : statutaire lorsque la fiche mentionne un statut légal ou un agrément ; négocié sur le marché lorsqu'elle indique qu'il est l'un parmi plusieurs ou que son barème n'est pas statutaire ; fiscal lorsque la somme est perçue par une administration fiscale ; et inconnu lorsque la fiche n'indique ni l'un ni l'autre.
Comment lire cette page
Une page par dispositif, et non par pays. Un pays peut apparaître plusieurs fois parce que plusieurs dispositifs y perçoivent une contribution, et un dispositif peut apparaître sous plusieurs flux parce que la même organisation gère emballages, textiles, batteries et équipements électriques. Chaque page de dispositif porte son propre statut juridique, sa base de déclaration, les années que ce site publie à son sujet et les tarifs représentatifs, le barème complet se trouvant à un clic sur la page du pays.
Comment citer
EPR Rates (2026). Dispositifs de recyclage et taxes en Europe — qui perçoit la contribution EPR dans chaque pays. https://eprrates.com/fr/schemes/ · Retrieved 2026-09-17. CC BY 4.0.
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Les chiffres des tarifs sont extraits des publications officielles listées sous Sources ; ces documents sources restent soumis aux conditions de leurs éditeurs.